M. Apeleto Albert Likuvalu

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Wallis-et-Futuna (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 février 2010

Question écrite n° 72142 de M. Apeleto Albert Likuvalu

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux, transports et services

Réponse publiée le 21 septembre 2010
23 février 2010

Question écrite n° 72073 de M. Apeleto Albert Likuvalu

Rubrique : entreprises

Titre : EIRL

Réponse publiée le 20 juillet 2010
26 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1765 de M. Apeleto Albert Likuvalu

Rubrique : outre-mer

Titre : COM : Wallis et Futuna

Question posée en séance
21 octobre 2009

Question au Gouvernement n° 1614 de M. Apeleto Albert Likuvalu

Rubrique : outre-mer

Titre : COM : Wallis et Futuna

Question posée en séance
26 mai 2009

Question orale sans débat n° 747 de M. Apeleto Albert Likuvalu

Rubrique : outre-mer

Titre : COM : Wallis et Futuna

Réponse publiée le 5 juin 2009
17 mars 2009

Question orale sans débat n° 585 de M. Apeleto Albert Likuvalu

Rubrique : outre-mer

Titre : COM : Wallis et Futuna

Réponse publiée le 25 mars 2009
11 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1070 de M. Apeleto Albert Likuvalu

Rubrique : outre-mer

Titre : COM : Wallis et Futuna

Question posée en séance
18 décembre 2008

Question au Gouvernement n° 880 de M. Apeleto Albert Likuvalu

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Question posée en séance
22 mai 2008

Question au Gouvernement n° 543 de M. Apeleto Albert Likuvalu

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

Question posée en séance
8 avril 2008

Question orale sans débat n° 183 de M. Apeleto Albert Likuvalu

Rubrique : outre-mer

Titre : COM : Wallis et Futuna

Réponse publiée le 9 avril 2008

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M. Apeleto Albert Likuvalu

Questions posées (archives)