M. Jean-Pierre Baeumler

Socialiste

Haut-Rhin (7^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1 juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1 avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Rapporteur budgétaire pour avis
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 31 mai 1990 au 1 avril 1993
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 9 avril 1998 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 7 avril 1998
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 8 avril 1998 au 8 avril 1998
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 31 mai 1990 au 1 avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 30 mai 1990
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative aux lois de finances
      - Du 6 octobre 2000 au 2 août 2001
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
      - Du 10 mars 1999 au 6 juillet 1999
    - Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse
      - Du 5 mars 1998 au 5 mars 1998
    - Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
      - Du 22 mai 1991 au 13 novembre 1991
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 2 avril 1998 au 15 novembre 1999
      - Du 26 mars 1998 au 30 mars 1998
    - Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe
      - Du 12 juillet 1997 au 21 avril 1998
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 23 juin 1997 au 26 juin 1997
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur les zones et travailleurs frontaliers
      - Du 8 octobre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 17 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et voies navigables
      - Du 24 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le consumérisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur l'économie sociale
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur l'action humanitaire
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le racisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le traitement des ordures ménagères et des déchets industriels
      - Du 8 novembre 1989 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 18 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes des retraites militaires
      - Du 28 juin 1989 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie textile et l'habillement
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Mozambique
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Malawi
      - Du 7 décembre 1988 au 1 avril 1993
  - Vice-Président
    - Groupe d'amitié Afrique australe
      - Du 2 mai 2001 au 18 juin 2002
    - France République du Malawi
      - Du 15 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - France Lettonie
      - Du 18 mars 1992 au 1 avril 1993
  - Secrétaire
    - France République du Pérou
      - Du 20 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République du Malawi
      - Du 15 janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 7 décembre 1988 au 1 avril 1993
    - France Mozambique
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République populaire de Chine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 10 avril 1989 au 1 avril 1993
    - France Burkina Faso
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 23 juin 1988 au 1 avril 1993
    - France République de Bolivie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Allemagne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'amitié Afrique australe
      - Du 2 mai 2001 au 18 juin 2002
    - France République Italienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 16 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République de l'Inde
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Tunisienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France confédération Suisse
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 16 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France fédération de Russie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République tchèque
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Pologne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume du Népal
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Ex-République yougoslave de Macédoine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Pérou
      - Du 20 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 30 novembre 1992 au 1 avril 1993
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 25 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France République populaire d'Angola
      - Du 23 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France Estonie
      - Du 21 novembre 1991 au 1 avril 1993
    - France Lituanie
      - Du 21 novembre 1991 au 1 avril 1993
    - France Lettonie
      - Du 18 mars 1992 au 1 avril 1993
      - Du 30 janvier 1992 au 17 mars 1992
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 2 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France Arménie
      - Du 4 mai 1992 au 1 avril 1993
    - France République d'Autriche
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France République islamique d'Iran
      - Du 3 janvier 1989 au 1 avril 1993
    - France Roumanie
      - Du 18 juin 1990 au 1 avril 1993
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'apartheid en Afrique du Sud
      - Du 25 octobre 1988 au 1 avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Secrétaire
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 2 juillet 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 2 juillet 1997 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
      - Du 11 octobre 2000 au 21 novembre 2000
  - Membre suppléant
    - Commission nationale d'urbanisme commercial
      - Du 25 juin 1992 au 28 janvier 1993

M. Jean-Pierre Baeumler

Fonctions (archives)