M. Alain Fauré

Socialiste, écologiste et républicain

Ariège (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 avril 2017

Question écrite n° 103699 de M. Alain Fauré

Rubrique : entreprises

Titre : impôts et taxes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 novembre 2016

Question au Gouvernement n° 4402 de M. Alain Fauré

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Question posée en séance
19 octobre 2016

Question au Gouvernement n° 4253 de M. Alain Fauré

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
28 juin 2016

Question écrite n° 97136 de M. Alain Fauré

Rubrique : urbanisme

Titre : documents d'urbanisme

Réponse publiée le 21 mars 2017
24 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3775 de M. Alain Fauré

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Question posée en séance
29 décembre 2015

Question orale sans débat n° 1225 de M. Alain Fauré

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : organisation

Réponse publiée le 13 janvier 2016
22 décembre 2015

Question écrite n° 92118 de M. Alain Fauré

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 13 décembre 2016
4 novembre 2015

Question au Gouvernement n° 3293 de M. Alain Fauré

Rubrique : entreprises

Titre : compétitivité

Question posée en séance
16 avril 2015

Question au Gouvernement n° 2818 de M. Alain Fauré

Rubrique : finances publiques

Titre : équilibre budgétaire

Question posée en séance
7 avril 2015

Question écrite n° 77763 de M. Alain Fauré

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 2 juin 2015

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M. Alain Fauré

Questions posées (archives)