-
Mercredi 14 octobre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
• Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Barbara Pompili, rapporteure pour avis)
• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
- Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis)
Présences en réunion -
Audition de M. Étienne Thobois, directeur général de l'association « Ambition olympique et paralympique Paris 2024 »
Présences en réunion -
Mercredi 16 septembre 2015Session 2014 – 2015
Examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Présentation du rapport de la mission d'information sur les liens entre le lycée et l'enseignement supérieur (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 17 juin 2015Session 2014 – 2015
Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (n° 2822) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Présentation du rapport intitulé « Pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive », remis par Mme Martine Faure à Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, le 26 mai 2015
Présences en réunion -
Réception d'une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : audition de Mme Catherine Trautmann, co-présidente du Haut Conseil culturel franco-allemand, et de Mme Doris Pack, co-secrétaire générale du Haut Conseil, sur l'avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne
Présences en réunion
Annexe : résumé des échanges de la matinée -
Réception d'une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : réunion de travail sur la diversité culturelle, à l'occasion du 10e anniversaire de la convention UNESCO du 20 octobre 2005
Présences en réunion -
Mercredi 27 mai 2015Session 2014 – 2015
Examen de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 2734) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Mercredi 13 mai 2015Session 2014 – 2015
Examen pour avis de l'article 20 du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
Information relative à la Commission
Présences en réunion
Dordogne (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)