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1er novembre 2011Rubrique : transports aériensTitre : personnelRéponse publiée le 17 janvier 2012
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1er novembre 2011Rubrique : fonction publique territorialeTitre : centre national de la fonction publique territorialeRéponse publiée le 6 mars 2012
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4 octobre 2011Rubrique : retraites : régime généralTitre : réglementationRéponse publiée le 1er mai 2012
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4 octobre 2011Rubrique : plus-values : impositionTitre : exonérationQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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4 octobre 2011Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : agriculture, alimentation, pêche, ruralité et aménagement du territoire : personnelRéponse publiée le 8 mai 2012
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4 octobre 2011Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : usine de méthanisationQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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13 septembre 2011Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : annuités liquidablesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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6 septembre 2011Rubrique : architectureTitre : architectesRéponse publiée le 27 septembre 2011
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6 septembre 2011Rubrique : agricultureTitre : traitementsRéponse publiée le 13 décembre 2011
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6 septembre 2011Rubrique : agricultureTitre : PACRéponse publiée le 1er novembre 2011