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Jeudi 8 novembre 2018Session 2018 – 2019
Audition en table ronde, ouverte à la presse, de M. Fabien Veyret, responsable transition énergétique de France nature environnement ; de Mme Anne Bringault, coordination transition énergétique de Réseau action climat ; de M. Jean-Baptiste Lebrun, directeur du Cler ; et de représentants du WWF (à confirmer), des Amis de la terre, de l'UFC Que Choisir et de la Fabrique écologique.
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Mercredi 7 novembre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour de la réunion de 17 heures 15
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Mercredi 31 octobre 2018Session 2018 – 2019
Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
- mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
. Économie sociale et solidaire (M. Yves Blein, rapporteur pour avis).
- mission « Recherche et enseignement supérieur » :
. Grands organismes de recherche (M. Richard Lioger, rapporteur pour avis).
- mission « Action extérieure de l'État » :
. Tourisme (M. Éric Pauget, rapporteur pour avis).
- mission « Economie » (suite) :
. Industrie (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure pour avis).partager -
Vendredi 26 octobre 2018Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) ; examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables, et sur les articles 75 et 76, rattachés :
– Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables (M. Éric COQUEREL, rapporteur spécial)
– Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie et comptes spéciaux Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale et Transition énergétique (M. Julien AUBERT, rapporteur spécial)
– Infrastructures et services de transports ; comptes spéciaux Aides à l'acquisition de véhicules propres ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (Mme Anne-Laure CATTELOT et M. Benoît SIMIAN, rapporteurs spéciaux)
– Affaires maritimes (M. Saïd AHAMADA, rapporteur spécial)
– Immigration, asile et intégration (MM. Stanislas GUERINI et Jean-Noël BARROT, rapporteurs spéciaux)
– Sécurités :
– Sécurité civile (Mme Sarah EL HAÏRY, rapporteure spéciale)
– Police, gendarmerie, sécurité routière ; compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Romain GRAU et Mme Nadia HAI, rapporteurs spéciaux)partager -
Mardi 16 octobre 2018Session 2018 – 2019
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n°1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
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Mercredi 10 octobre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) (M. Joël Giraud, rapporteur général)
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Mercredi 3 octobre 2018Session 2018 – 2019
Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances 2019 (n° 1255) (M. Didier Martin, rapporteur pour avis).
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Lundi 1 octobre 2018Session 2018 – 2019
Élection, à huit clos, du Bureau de la commission, puis réunion du Bureau.
Nomination d'un rapporteurpartager -
Jeudi 27 septembre 2018Session 2017 – 2018
– Audition, ouverte à la presse, de M. Damien Siess, directeur stratégie et prospectives de l'Union française de l'électricité (UFE), de M. Mathias Laffont, responsable mobilités et de Mme Charlotte Henkes, responsable des relations institutionnelles.
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Vendredi 14 septembre 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
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