M. Paul Jeanneteau

Union pour un Mouvement Populaire

Maine-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juillet 2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 16 juin 2012 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 1er juillet 2009 au 16 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juillet 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 17 novembre 2010 au 23 juin 2011
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 10 novembre 2010 au 23 juin 2011
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
      - Du 30 mars 2010 au 30 mars 2010
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques
      - Du 9 juillet 2008 au 22 janvier 2010
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Alimentation et santé
      - Du 5 février 2008 au 16 juin 2012
  - Membre
    - Médicament et produits de santé
      - Du 31 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - Alimentation et santé
      - Du 15 janvier 2008 au 16 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 8 janvier 2008 au 16 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Roumanie
      - Du 11 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République de Hongrie
      - Du 11 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Royaume du Pays-Bas
      - Du 11 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Québec
      - Du 11 octobre 2007 au 16 juin 2012

M. Paul Jeanneteau

Fonctions (archives)