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23 juin 2009Rubrique : travailTitre : médecine du travailRéponse publiée le 7 juin 2011
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16 juin 2009Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 27 octobre 2009
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2 juin 2009Rubrique : logementTitre : maisons individuellesRéponse publiée le 9 février 2010
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2 juin 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : assietteRéponse publiée le 22 novembre 2011
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2 juin 2009Rubrique : formation professionnelleTitre : formation continueRéponse publiée le 22 septembre 2009
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26 mai 2009Rubrique : justiceTitre : procédure civileRéponse publiée le 30 juin 2009
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26 mai 2009Rubrique : enseignement : personnelTitre : auxiliaires de vie scolaireRéponse publiée le 23 novembre 2010
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26 mai 2009Rubrique : industrieTitre : matériel électrique et électroniqueRéponse publiée le 3 juin 2009
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29 avril 2009Rubrique : droit pénalTitre : agressions sexuellesQuestion posée en séance
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14 avril 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : pensions de réversionRéponse publiée le 6 octobre 2009