Examen de la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition (n° 2752)
Amendements examinés par la commission
Information relative à la commission
Présences en réunion

Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Arnaud Robinet, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission 16
21
Présences en réunion 21

Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-79 du 20 août 2008 (n° 2592) (M. Dominique Dord, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Table ronde sur la réforme des retraites avec MM. Jacques Bichot, économiste, Antoine Bozio, chercheur à l'Institute for Fiscal Studies à Londres, et Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Door, Pierre Morange et Dominique Tian relative à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les patients atteints d'affections de longue durée (n° 2289) (M. Dominique Tian, rapporteur)
Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi n° 2289 13
Examen de la proposition de loi de Mme Danielle Bousquet relative à la modernisation du congé maternité en faveur de la protection de la santé des femmes et de l'égalité salariale et sur les conditions d'exercice de la parentalité (n° 1468) (Mme Danielle Bousquet, rapporteure)
Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi n° 1468 29
Examen pour avis de la lettre rectificative au projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique (M. Jacques Domergue, rapporteur)
Amendements examinés par la commission sur la lettre rectificative au projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique 37
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault relative à la protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et à la transposition de la directive services (n° 2149) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
Examen de la proposition de loi de M. Germinal Peiro relative à l'extension du régime de retraite complémentaire obligatoire aux conjoints et aides familiaux de l'agriculture (n° 357) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Informations relatives à la commission
Présences en réunion

Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, portant réforme du crédit à la consommation (articles 20 à 27 quater et 29 à 32) (n° 1769) (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion 27

Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions dans lesquelles a été préparée puis prise par Michelin, la décision de fermer l'usine Kléber de Toul (Meurthe-et-Moselle), et sur les contre-propositions économiques et industrielles élaborées par les syndicats en faveur du maintien du site et des emplois (n° 906) (M. Yves Albarello, rapporteur)
Examen de la proposition de loi relative à la transformation écologique de l'économie (n° 1622) (M. François de Rugy, rapporteur)

Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille, sur la protection des enfants sur Internet