M. Philippe Morenvillier

Union pour un Mouvement Populaire

Meurthe-et-Moselle (5^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 avril 2008 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 16 juin 2012 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 1er juillet 2009 au 16 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 29 avril 2008 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 10 novembre 2010 au 23 juin 2011
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 28 octobre 2008 au 1er juillet 2009
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 2 octobre 2008 au 16 juin 2012
  - Membre
    - Autisme
      - Du 18 mai 2011 au 16 juin 2012
    - Internet, audiovisuel et société de l'information
      - Du 11 mars 2009 au 16 juin 2012
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 18 avril 2008 au 16 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Allemagne
      - Du 4 mars 2009 au 16 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 4 mars 2009 au 16 juin 2012
    - France-Japon
      - Du 4 mars 2009 au 16 juin 2012
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 6 octobre 2011 au 16 juin 2012

M. Philippe Morenvillier

Fonctions (archives)