M. Fernand Siré

Les Républicains

Pyrénées-Orientales (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 mars 2014

Question écrite n° 52315 de M. Fernand Siré

Rubrique : logement

Titre : construction

Réponse publiée le 14 octobre 2014
18 mars 2014

Question écrite n° 52097 de M. Fernand Siré

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie photovoltaïque

Réponse publiée le 11 octobre 2016
18 mars 2014

Question écrite n° 51987 de M. Fernand Siré

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 17 juin 2014
11 mars 2014

Question écrite n° 51636 de M. Fernand Siré

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : réglementation

Réponse publiée le 13 décembre 2016
11 mars 2014

Question écrite n° 51534 de M. Fernand Siré

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 18 août 2015
11 mars 2014

Question écrite n° 51512 de M. Fernand Siré

Rubrique : consommation

Titre : associations de consommateurs

Réponse publiée le 13 mai 2014
4 mars 2014

Question écrite n° 51364 de M. Fernand Siré

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 2 décembre 2014
4 mars 2014

Question écrite n° 51224 de M. Fernand Siré

Rubrique : moyens de paiement

Titre : virement

Réponse publiée le 27 mai 2014
4 mars 2014

Question écrite n° 51107 de M. Fernand Siré

Rubrique : impôts et taxes

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 1er avril 2014
4 mars 2014

Question écrite n° 51102 de M. Fernand Siré

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Question sans réponse

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