M. Fernand Siré

Les Républicains

Pyrénées-Orientales (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 juin 2011

Question écrite n° 111164 de M. Fernand Siré

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 20 septembre 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110828 de M. Fernand Siré

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 29 novembre 2011
7 juin 2011

Question écrite n° 110320 de M. Fernand Siré

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108389 de M. Fernand Siré

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 29 novembre 2011
26 avril 2011

Question écrite n° 106214 de M. Fernand Siré

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 26 juillet 2011
5 avril 2011

Question écrite n° 104007 de M. Fernand Siré

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux

Réponse publiée le 16 août 2011
15 mars 2011

Question écrite n° 102674 de M. Fernand Siré

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 29 novembre 2011
8 février 2011

Question écrite n° 99485 de M. Fernand Siré

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er février 2011

Question écrite n° 98997 de M. Fernand Siré

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Réponse publiée le 5 avril 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96997 de M. Fernand Siré

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 28 février 2012

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M. Fernand Siré

Questions posées (archives)