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Audition de M. Jean-Christophe Thiery, président du groupe Canal+ et de M. Maxime Saada, directeur général
Présences en réunion -
Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne (n° 3713) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Audition de M. Emmanuel Hoog, président de l'Agence France-Presse
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Audition de M. Bruno Foucher, président exécutif de l'Institut français
Présences en réunion -
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport public 2015 du Conseil
Présences en réunion -
Audition de M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de Canopé, réseau de création et d'accompagnement pédagogiques
Présences en réunion -
Mercredi 16 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 16 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mardi 15 mars 2016Session 2015 – 2016
Examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 2 mars 2016Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 3465) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion
Rhône (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)