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Mercredi 19 décembre 2012Session 2012 – 2013
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à abroger la loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (n° 333) (Mme Sandrine Doucet, rapporteure) 2
Amendement examiné par la commission
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Audition de Mme Claire Aubin et du Docteur Julien Emmanuelli, membres de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), à l'occasion de la remise au Gouvernement de leur rapport « Prostitutions : les enjeux sanitaires »
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Audition, ouverte à la presse, de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale chargée de la réussite éducative, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à abroger la loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (n° 333) (Mme Sandrine Doucet, rapporteure)
Présences en réunion -
Mercredi 5 décembre 2012Session 2012 – 2013
Table ronde, ouverte à la presse, sur la priorité à l'école primaire et à la petite enfance, en vue de l'examen du projet de loi de programmation et d'orientation pour la refondation de l'école de la République (M. Yves Durand, rapporteur), rassemblant :
M. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne ;
M. Éric Charbonnier, analyste à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;
M. Jean-Paul Delahaye, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale
Présences en réunion -
Mercredi 28 novembre 2012Session 2012 – 2013
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Jean-Charles Taugourdeau visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat (n° 222) (M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Informations relatives à la Commission
Présence en Commission -
Mercredi 7 novembre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Culture :
• Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Colette Langlade, rapporteure pour avis)
• Patrimoines (M. Gérald Darmanin, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Mardi 6 novembre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
• Diplomatie culturelle et d'influence (Mme Claudine Schmid, rapporteur pour avis)
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
• Sport, jeunesse et vie associative (M. Malek Boutih, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Mardi 30 octobre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Enseignement scolaire :
• Enseignement scolaire (M. Michel Ménard, rapporteur pour avis)
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
• Recherche (M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis)
• Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Isabelle Attard, rapporteure pour avis)
Présences en réunion -
Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 71) (Mme Martine Faure, rapporteure pour avis)
Informations relatives à la Commission
Présence en Commission
Rhône (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)