Suite de l'examen de la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition (n° 2752) (M. Jean-Pierre Dupont, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition (n° 2752)
Amendements examinés par la commission
Information relative à la commission
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2011 Examen pour avis des crédits de la mission « Travail et emploi » : (Emploi : M. Bernard Perrut, rapporteur pour avis ;
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
(cf compte rendu n° 04)
Présences en réunion

Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf compte rendu n° 04)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, de M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, et de Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée des aînés, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Présences en réunion

Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Arnaud Robinet, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission 16
21
Présences en réunion 21

Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Audition de M. Roger Salamon, président du Haut conseil de santé publique (HCSP), sur le rapport relatif aux principales recommandations et propositions en vue de la prochaine loi de santé publique
Présences en réunion 17

Examen de la proposition de loi, adoptée par le sénat, tendant à suspendre la commercialisation de biberons produits à base de Bisphénol A (n° 2390) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 13
Présences en réunion 14