M. Jacques Moignard

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Tarn-et-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 22 juillet 2012 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 11 mars 2016 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 17 juin 2012 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 1 octobre 2014 au 11 mars 2016
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 7 septembre 2012 au 11 mars 2016
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
      - Du 22 octobre 2013 au 11 mars 2016
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
      - Du 1 juillet 2014 au 6 janvier 2015
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
      - Du 23 juin 2014 au 6 janvier 2015
    - Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
      - Du 12 décembre 2012 au 24 mai 2013
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information relative au paritarisme
      - Du 16 septembre 2015 au 11 mars 2016
  - Membre
    - Conséquences du rythme des OPEX sur le maintien en condition opérationnelle des matériels
      - Du 17 décembre 2014 au 9 décembre 2015
    - Mission d'information relative au paritarisme
      - Du 9 juillet 2015 au 11 mars 2016
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 27 septembre 2012 au 11 mars 2016
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Sahara occidental
      - Du 13 novembre 2013 au 11 mars 2016
  - Membre
    - Sahara occidental
      - Du 29 octobre 2013 au 11 mars 2016
    - Tauromachie
      - Du 20 mars 2013 au 11 mars 2016
    - Développement de la méthanisation
      - Du 30 septembre 2014 au 11 mars 2016
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 11 mars 2016
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 29 janvier 2013 au 11 mars 2016
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 30 janvier 2013 au 11 mars 2016
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 11 mars 2016
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Costa Rica
      - Du 24 septembre 2012 au 4 octobre 2012
  - Vice-Président
    - France-Bénin
      - Du 29 janvier 2015 au 11 mars 2016
    - France-Espagne
      - Du 18 décembre 2012 au 11 mars 2016
  - Secrétaire
    - France-Costa Rica
      - Du 5 décembre 2012 au 11 mars 2016
  - Membre
    - France-Botswana
      - Du 15 octobre 2012 au 11 mars 2016
    - France-Colombie
      - Du 15 octobre 2012 au 11 mars 2016
    - France-Espagne
      - Du 15 octobre 2012 au 11 mars 2016
    - France-Finlande
      - Du 6 novembre 2012 au 11 mars 2016
    - France-Bénin
      - Du 29 janvier 2015 au 11 mars 2016
    - France-Costa Rica
      - Du 24 septembre 2012 au 11 mars 2016
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Conseil national de sécurité civile
      - Du 3 septembre 2012 au 11 mars 2016

M. Jacques Moignard

Fonctions (archives)