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- 1. Décès de M. Jacques Barrot
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Surveillance des filières djihadistes
- 4. Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Financement de la recherche oncologique pédiatrique
- 2. Coût du passage de l’examen du permis de conduire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2015
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prix Nobel de littérature
- 2. Vote par voie électronique des Français de l’étranger à l’élection présidentielle et à l’élection des représentants au Parlement européen
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- 2. Accord avec les États-Unis sur le respect des obligations fiscales (loi FATCA)
- 3. Taxis et voitures de transport avec chauffeur
- 4. Clôture de la session extraordinaire
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- 1. Accord établissant une association entre l’Union européenne et l’Amérique centrale
- 2. Lutte contre le terrorisme
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Français établis hors de France (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)