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Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2944) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Amendements examinés en Commission
Présences en réunion -
Audition de M. François Baroin, ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunion -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Suite de l'examen des articles 56 à 66 non rattachés et des articles de récapitulation 48 à 55 de la seconde partie et vote sur l'ensemble du projet de foi de finances pour 2011 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen des articles 56 à 66 non rattachés et des articles de récapitulation 48 à 55 de la seconde partie et vote sur l'ensemble du projet de foi de finances pour 2011 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Présences en réunion 33 -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Immigration, asile et intégration et sur l'article 74, rattaché (Mme Béatrice Pavy, Rapporteur spécial)
Outre-mer et sur l'article 77, rattaché (M. Claude Bartolone, Rapporteur spécial)
Sport, jeunesse et vie associative (M. Henri Nayrou, Rapporteur spécial)
Ville et logement : Logement et sur les articles 98 et 99, rattachés (M. François Scellier, Rapporteur spécial) 2
Amendements examinés par la Commission 31
Informations relatives à la Commission 41
Présences en réunion 42 -
Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Culture :
Patrimoines (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial)
Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial)
Action extérieure de l'État et sur l'article 67, rattaché (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
Examen des crédits de la mission Ville et logement : Ville (M. François Goulard, Rapporteur spécial)
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteure pour avis
Amendements examinés par la Commission sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011
Amendements examinés par la Commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Présences en réunion 62 -
Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général),
Présences en réunion -
Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi pour le développement économique des outre-mer (MM. Gaël Yanno et Claude Bartolone, Rapporteurs) 2
Informations relatives à la commission 8
Présences en réunion 9 -
Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la gestion de la dette sociale (n° 2781) (M. Jean-Luc Warsmann)
Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 2780) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission -
Suite de l'examen, pour avis, du rapport sur le projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Laurent Hénart , rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion
Seine-Saint-Denis (9e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)