M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 octobre 2002

Question écrite n° 5316 de M. Jacques Bascou

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 10 février 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5279 de M. Jacques Bascou

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 27 janvier 2003
16 septembre 2002

Question écrite n° 2823 de M. Jacques Bascou

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 23 décembre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2816 de M. Jacques Bascou

Rubrique : formation professionnelle

Titre : instituts de formation en soins infirmiers

Réponse publiée le 23 décembre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2649 de M. Jacques Bascou

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 12 avril 2005
16 septembre 2002

Question écrite n° 2648 de M. Jacques Bascou

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations balnéaires

Réponse publiée le 25 novembre 2002
22 avril 2002

Question écrite n° 75645 de M. Jacques Bascou

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Question sans réponse
18 mars 2002

Question écrite n° 74247 de M. Jacques Bascou

Rubrique : communes

Titre : personnel

Question sans réponse
18 mars 2002

Question écrite n° 74203 de M. Jacques Bascou

Rubrique : étrangers

Titre : algériens

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74006 de M. Jacques Bascou

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 6 mai 2002

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M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)