M. Dominique Souchet

Députés n'appartenant à aucun groupe

Vendée (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 mars 2010

Question écrite n° 72789 de M. Dominique Souchet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 11 mai 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 72618 de M. Dominique Souchet

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : assistants d'éducation

Réponse publiée le 5 octobre 2010
16 février 2010

Question écrite n° 71472 de M. Dominique Souchet

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt recherche

Réponse publiée le 18 mai 2010
19 janvier 2010

Question écrite n° 69101 de M. Dominique Souchet

Rubrique : santé

Titre : recherche

Réponse publiée le 22 juin 2010
19 janvier 2010

Question écrite n° 69059 de M. Dominique Souchet

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 20 juillet 2010
19 janvier 2010

Question orale sans débat n° 895 de M. Dominique Souchet

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 27 janvier 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 68192 de M. Dominique Souchet

Rubrique : Union européenne

Titre : budget

Réponse publiée le 11 mai 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 68191 de M. Dominique Souchet

Rubrique : Union européenne

Titre : budget

Réponse publiée le 11 mai 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 68190 de M. Dominique Souchet

Rubrique : Union européenne

Titre : budget

Réponse publiée le 28 septembre 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 68189 de M. Dominique Souchet

Rubrique : Union européenne

Titre : budget

Réponse publiée le 11 mai 2010

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M. Dominique Souchet

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