M. Dominique Souchet

Députés n'appartenant à aucun groupe

Vendée (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 février 2012

Question écrite n° 128338 de M. Dominique Souchet

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128318 de M. Dominique Souchet

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128299 de M. Dominique Souchet

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : accession à la propriété

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128014 de M. Dominique Souchet

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 15 mai 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127942 de M. Dominique Souchet

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 15 mai 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127903 de M. Dominique Souchet

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127771 de M. Dominique Souchet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127573 de M. Dominique Souchet

Rubrique : animaux

Titre : frelons asiatiques

Réponse publiée le 6 mars 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126828 de M. Dominique Souchet

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 24 avril 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126764 de M. Dominique Souchet

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Question close sans réponse le 31 janvier 2012

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M. Dominique Souchet

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