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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. LOPPSI (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010)
- 4. Grand Paris
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (n° 1976)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Élection d'un député
- 2. Accord sur la coopération transfrontalière France-Italie (n° 1856 rectifié)
- 3. Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée (n° 1854 rectifié)
- 4. Accord établissant un centre opérationnel d'analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants (n° 1852 rectifié)
- 5. Convention relative aux droits des personnes handicapées (n° 1777)
- 6. Règles d'application de l'article 40 de la Constitution
- 7. Parité de financement entre écoles publiques et privées pour l'accueil des élèves hors de la commune de résidence (n° 1705)
- 8. Vote électronique pour les élections au conseil des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1921)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Formation professionnelle tout au long de la vie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Création d'une première année commune aux études de santé (deuxième lecture) (n° 1740)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (suite) (n° 1615)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Protocole sur le signe distinctif de la Croix-Rouge (n° 1036)
- 3. Convention fiscale avec la Géorgie (n° 1060)
- 4. Accord de coopération avec la Croatie en matière de sécurité intérieure (n° 1103)
- 5. Accord de coopération avec la Slovénie en matière de sécurité intérieure (n° 1104)
- 6. Avenant à l'accord avec le Bureau international des expositions (n° 1236)
- 7. Convention d'entraide judiciaire en matière pénale avec les Émirats Arabes Unis (n° 1243)
- 8. Amendements à la convention sur les cours d'eau et lacs internationaux (n° 1293)
- 9. Déclaration sur l'exploitation de lanceurs au Centre spatial guyanais (n° 1330)
- 10. Accord sur le Centre spatial guyanais (n° 1331)
- 11. Accord de stabilisation et d'association entre les communautés européennes et le Monténégro (n° 1374)
- 12. Accord avec Monaco sur la garantie des investisseurs (n° 1379)
- 13. Accord avec la Roumanie sur l'enseignement bilingue (n° 1386)
- 14 Accord de coopération judiciaire, policière et douanière avec la Suisse (n° 1437)
- 15. Convention sur la maison de la francophonie (n° 1479)
- 16. Loi de finances rectificative pour 2009 (CMP) (n° 1581)
- 17. Protection de la création sur Internet (CMP) (n° 1589)
- 18. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à la mémoire de Michel Crépeau
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Protection de la création sur Internet (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Marne (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)