M. Jean-Claude Beaulieu

Union pour un Mouvement Populaire

Charente-Maritime (4^e circonscription) | Mandat clos le 14 décembre 2010 (13^e législature)

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2 décembre 2002

Question écrite n° 7882 de M. Jean-Claude Beaulieu

Rubrique : ventes et échanges

Titre : foires

Réponse publiée le 3 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6475 de M. Jean-Claude Beaulieu

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5345 de M. Jean-Claude Beaulieu

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 24 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4481 de M. Jean-Claude Beaulieu

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 3 février 2003
19 août 2002

Question écrite n° 1761 de M. Jean-Claude Beaulieu

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 4 novembre 2002

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