Mme Anny Poursinoff

Députés n'appartenant à aucun groupe

Yvelines (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°7 : 10 résultats affichés sur un total de 138

20 septembre 2011

Question écrite n° 117988 de Mme Anny Poursinoff

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cycles

Réponse publiée le 27 décembre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115474 de Mme Anny Poursinoff

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : préparateurs en pharmacie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
26 juillet 2011

Question écrite n° 115272 de Mme Anny Poursinoff

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 1er novembre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115110 de Mme Anny Poursinoff

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 4 octobre 2011
19 juillet 2011

Question écrite n° 114964 de Mme Anny Poursinoff

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 août 2011
19 juillet 2011

Question écrite n° 114922 de Mme Anny Poursinoff

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Réponse publiée le 4 octobre 2011
19 juillet 2011

Question écrite n° 114590 de Mme Anny Poursinoff

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 6 décembre 2011
19 juillet 2011

Question écrite n° 114395 de Mme Anny Poursinoff

Rubrique : agriculture

Titre : semences

Réponse publiée le 29 novembre 2011
14 juillet 2011

Question au Gouvernement n° 3460 de Mme Anny Poursinoff

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Question posée en séance
12 juillet 2011

Question écrite n° 114368 de Mme Anny Poursinoff

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Question close sans réponse le 19 juin 2012

...

Page n°7 : 10 résultats affichés sur un total de 138

Mme Anny Poursinoff

Questions posées (archives)