M. Jean-Michel Belorgey

Socialiste

Allier (4^e circonscription) | Mandat clos le 24 mars 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 24 mars 1993 (Démission)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Président
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 28 juin 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 28 juin 1988 au 1er avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 27 juin 1988
      - Du 12 décembre 1986 au 14 mai 1988
      - Du 9 octobre 1986 au 9 décembre 1986
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 9 décembre 1986 au 12 décembre 1986
      - Du 4 avril 1986 au 9 octobre 1986
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Secrétaire
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (No 254)
      - Du 17 juillet 1986 au 12 août 1986
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
      - Du 10 avril 1992 au 1er avril 1993
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (No 340)
      - Du 7 août 1986 au 12 août 1986
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (No 254)
      - Du 17 juillet 1986 au 12 août 1986
      - Du 16 juillet 1986 au 17 juillet 1986
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (No 252)
      - Du 10 juillet 1986 au 12 août 1986
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission de contrôle de la gestion du Fonds d'action sociale
      - Du 1er juin 1990 au 20 novembre 1990
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur l'intégration des immigrés
      - Du 20 décembre 1989 au 11 mai 1990
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 4 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes ovins
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République d'Azerbaïdjan
      - Du 24 juin 1992 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - France République fédérale du Nigeria
      - Du 17 juillet 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France République d'Azerbaïdjan
      - Du 24 juin 1992 au 1er avril 1993
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 14 décembre 1992 au 1er avril 1993
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 17 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République fédérale du Nigeria
      - Du 17 juillet 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission supérieure chargée d'étudier la codification et la simplification des textes législatifs et réglementaires
      - Du 30 mai 1986 au 14 mai 1988

M. Jean-Michel Belorgey

Fonctions (archives)