M. Alain Belviso

Communiste

Bouches-du-Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 3 février 1999 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 27 septembre 1998 - Mandat du 27 septembre 1998 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire) au 3 février 1999 (Annulation de l'élection sur décision du Conseil constitutionnel)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 1er octobre 1998 au 3 février 1999
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 1er octobre 1998 au 3 février 1999
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Conseil national de l'information statistique
      - Du 8 octobre 1998 au 3 février 1999

Fonctions (archives)