M. Jean-Louis Bernard

Union pour un Mouvement Populaire

Loiret (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 24

28 juin 2005

Question écrite n° 68482 de M. Jean-Louis Bernard

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : praticiens hospitaliers

Réponse publiée le 6 juin 2006
26 avril 2005

Question écrite n° 63686 de M. Jean-Louis Bernard

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 16 août 2005
15 mars 2005

Question écrite n° 60336 de M. Jean-Louis Bernard

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : réglementation

Réponse publiée le 17 mai 2005
27 juillet 2004

Question écrite n° 44780 de M. Jean-Louis Bernard

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 18 janvier 2005
22 juin 2004

Question écrite n° 42054 de M. Jean-Louis Bernard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42053 de M. Jean-Louis Bernard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 10 août 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26679 de M. Jean-Louis Bernard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 13 janvier 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20526 de M. Jean-Louis Bernard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 3 novembre 2003
6 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 132 de M. Jean-Louis Bernard

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Question posée en séance
12 octobre 2000

Question au Gouvernement n° 2310 de M. Jean-Louis Bernard

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Question posée en séance

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 24

M. Jean-Louis Bernard

Questions posées (archives)