M. Marc Bernier

Union pour un Mouvement Populaire

Mayenne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles sur le budget de la culture et de la communication (culture)
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 4 février 2004 au 15 juin 2005
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 6 juin 2006 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
      - Du 12 octobre 2011 au 21 mai 2012
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
      - Du 16 juin 2004 au 30 juillet 2004
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011
- Délégations et Office
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
      - Du 25 juillet 2007 au 15 juin 2009
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 1er juin 2004 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Croissance en Afrique
      - Du 14 novembre 2011 au 19 juin 2012
    - Sports mécaniques
      - Du 16 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Professions libérales
      - Du 3 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Cancer et causes sanitaires nationales
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 24 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 16 février 2011 au 19 juin 2012
    - Mondialisation : régulations économiques et sociales
      - Du 2 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 4 mai 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 18 mai 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 1er juin 2004
  - Secrétaire
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les biocarburants
      - Du 20 janvier 2004 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Ruralité
      - Du 21 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Croissance en Afrique
      - Du 7 décembre 2011 au 19 juin 2012
    - Imprimerie et culture papier
      - Du 8 juin 2010 au 19 juin 2012
    - Cheval
      - Du 14 février 2008 au 19 juin 2012
    - Elevage
      - Du 6 février 2008 au 19 juin 2012
    - Vaccination
      - Du 17 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Route et sécurité routière
      - Du 1er mars 2008 au 19 juin 2012
    - Pays émergents
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Prévention et lutte contre la toxicomanie
      - Du 17 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 18 février 2008 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Conjoints survivants
      - Du 1er décembre 2008 au 19 juin 2012
    - Sports mécaniques
      - Du 16 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 20 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 4 février 2011 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Cancer et causes sanitaires nationales
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Mondialisation : régulations économiques et sociales
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Construction et logement
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Appellations d'origine
      - Du 29 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Télémédecine
      - Du 18 octobre 2011 au 19 juin 2012
    - Automobile
      - Du 26 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Professions libérales
      - Du 7 février 2008 au 19 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 8 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Maladies orphelines
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 1er septembre 2008 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes fragilisées et handicapées
      - Du 16 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Médicament et produits de santé
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Entrepreneuriat au féminin
      - Du 14 février 2011 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Plasturgie
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les maladies orphelines
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 10 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'automobile
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la Télévision Numérique Terrestre et le développement des technologies de l'audiovisuel
      - Du 26 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 14 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière électronique et numérique
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la plasturgie
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les biocarburants
      - Du 20 janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 12 février 2004 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les technologies médicales
      - Du 30 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 1er novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière fromagère
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la longévité
      - Du 20 février 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la fonderie française
      - Du 14 décembre 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République du Botswana
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - France-République arabe d'Egypte
      - Du 18 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République togolaise
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France-République d'Inde
      - Du 18 février 2009 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 11 mars 2004 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-République du Botswana
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afrique du Sud
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République togolaise
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République arabe d'Egypte
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République populaire de Chine
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 28 mars 2003 au 19 juin 2007
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
      - Du 10 septembre 2010 au 19 juin 2012
    - Comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
      - Du 1er août 2007 au 14 mai 2012
      - Du 6 avril 2005 au 19 juin 2007
    - Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
      - Du 1er avril 2010 au 1er avril 2010
      - Du 20 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 1er août 2002 au 20 octobre 2005
  - Membre suppléant
    - Commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
      - Du 1er août 2007 au 1er août 2010

M. Marc Bernier

Fonctions (archives)