• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7827 de M. Marc Bernier

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 24 mai 2011
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6657 de M. Marc Bernier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone et Internet

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5186 de M. Marc Bernier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3668 de M. Marc Bernier

  Rubrique : élevage

  Titre : veaux

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2758 de M. Marc Bernier

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2757 de M. Marc Bernier

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : ATOSS et IATOSS

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1334 de M. Marc Bernier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 24 janvier 2007

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  Question au Gouvernement n° 3178 de M. Marc Bernier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question posée en séance
• 23 janvier 2007

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  Question écrite n° 116800 de M. Marc Bernier

  Rubrique : baux

  Titre : fermage

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116152 de M. Marc Bernier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Question sans réponse