M. Michel Berson

Socialiste

Essonne (8^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Rapporteur spécial
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 7 juillet 1988 au 6 avril 1990
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
      - Du 7 avril 1990 au 26 juin 1990
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 27 juin 1990 au 1er avril 1993
      - Du 7 juillet 1988 au 6 avril 1990
      - Du 23 juin 1988 au 6 juillet 1988
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur les aides à l'emploi
      - Du 28 mars 1996 au 21 avril 1997
    - Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds affectes à la formation professionnelle
      - Du 8 décembre 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les aides à l'emploi
      - Du 28 mars 1996 au 21 avril 1997
      - Du 22 mars 1996 au 27 mars 1996
    - Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds affectes à la formation professionnelle
      - Du 8 décembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 25 novembre 1993 au 7 décembre 1993
- Missions d'information
  - Vice-président
    - Mission d'information commune sur l'aménagement du temps de travail
      - Du 12 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Mission d'information commune sur l'application de la loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle
      - Du 21 février 1994 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'aménagement du temps de travail
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Mission d'information commune sur l'application de la loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle
      - Du 10 février 1994 au 21 avril 1997
    - Mission d'information commune sur l'évaluation des lois de décentralisation en matière d'éducation nationale
      - Du 12 juin 1991 au 1er avril 1993
- Délégations et Office
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 30 novembre 2011 au 1er octobre 2017
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur le Kosovo
      - Du 22 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la question palestinienne
      - Du 8 avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 12 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le Kosovo
      - Du 22 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la ville, le quartier, la banlieue
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la fiscalité des jeux de hasard
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de la musique
      - Du 26 mars 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 9 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République populaire socialiste d'Albanie
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Vice-Président
    - France République de Hongrie
      - Du 21 février 1994 au 21 avril 1997
      - Du 24 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Ex-République yougoslave de Macédoine
      - Du 5 juillet 1995 au 21 avril 1997
    - France République d'Albanie
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France Burkina Faso
      - Du 21 février 1994 au 21 avril 1997
    - France République portugaise
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France République Rwandaise
      - Du 5 juillet 1995 au 21 avril 1997
    - France Burkina Faso
      - Du 21 février 1994 au 21 avril 1997
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
      - Du 9 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume du Népal
      - Du 12 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Hongrie
      - Du 21 février 1994 au 21 avril 1997
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 24 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Ex-République yougoslave de Macédoine
      - Du 5 juillet 1995 au 21 avril 1997
      - Du 6 mars 1995 au 5 juillet 1995
    - France République du Chili
      - Du 12 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Arménie
      - Du 13 mai 1996 au 21 avril 1997
      - Du 4 mai 1992 au 1er avril 1993
    - France Québec
      - Du 12 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 18 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - France République Tunisienne
      - Du 6 mars 1995 au 21 avril 1997
    - France République d'Albanie
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Vanuatu
      - Du 12 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'El Salvador
      - Du 21 février 1994 au 21 avril 1997
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 9 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République des Seychelles
      - Du 12 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 12 novembre 1992 au 1er avril 1993
    - France République populaire socialiste d'Albanie
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Sénégal
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Suède
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République portugaise
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Roumanie
      - Du 18 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 5 juin 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 30 novembre 1996 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 11 octobre 2012 au 1er octobre 2017
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 31 janvier 2012 au 1er octobre 2017
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission d'évaluation prévue par la loi quinquennale du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle
      - Du 7 avril 1995 au 21 avril 1997
    - Commission nationale des comptes de la formation professionnelle
      - Du 5 février 1997 au 21 avril 1997

M. Michel Berson

Fonctions (archives)