Nomination de rapporteurs sur :
• la proposition de loi de Mme Odile Saugues et les membres du groupe SRC relative au renforcement de la transparence de l'information en matière de sécurité du transport aérien civil (n° 2673) ;
• le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au plan d'aménagement et de développement durable de la Corse (PADDUC) (n° 3854) 2
Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur la gestion durable des matières premières minérales (MM. Michel Havard et Christophe Bouillon, rapporteurs) 2
Examen pour avis des crédits pour 2012 : 10
• Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » :
Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à Voies navigables de France, en discussion au Sénat (n° 783)
Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »

Table ronde, ouverte à la presse, sur le développement économique maritime avec la participation de M. Christian Garin, président d'Armateurs de France, M. Joël Jouault, représentant l'union fédérale maritime CFDT pour la marine marchande, M. Michel Le Cavorzin représentant la fédération nationale des syndicats maritimes CGT, M. Laurent Castaing, Président du Directoire et directeur général Grand Port Maritime du Havre, M. Jean-Pierre Quéneudec, président de l'académie de Marine, ou Mme Françoise Odier, présidente de la section Marine marchande, et M. Francis Vallat, Président de Cluster maritime français

Projet de loi de finances pour 2011, suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » crédits Transports :
Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)

2

Réunion commune avec la commission des affaires économiques : présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'énergie éolienne (M. Franck Reynier, rapporteur)

2
13

Organisation des travaux de la commission
Échange de vues sur les rapports budgétaires pour avis 2
Informations relatives à la commission 4

Audition de M. Christophe de Margerie, directeur général de Total
Informations relatives à la commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie
Examen pour avis des crédits pour 2009 :
Mission Écologie, développement et aménagements durables
Environnement et énergie (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)
Equipement et développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur Natura 2000
Puis, la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire a examiné pour avis les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » pour 2009 sur les rapports pour avis de M. Christophe Priou (Environnement et énergie), M. Martial Saddier (Transports terrestres), M. Jean-Claude Fruteau (Transports aériens), M. Jean-Yves Besselat (Affaires maritimes) et M. Philippe Plisson (Équipement et développement durable).