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6 mai 2008Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais de cureRéponse publiée le 7 octobre 2008
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25 mars 2008Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : radioRéponse publiée le 23 septembre 2008
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18 mars 2008Rubrique : sportsTitre : politique du sportRéponse publiée le 29 mars 2011
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18 mars 2008Rubrique : santéTitre : maladies raresRéponse publiée le 29 avril 2008
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18 mars 2008Rubrique : presse et livresTitre : maisons d'éditionRéponse publiée le 21 octobre 2008
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18 mars 2008Rubrique : personnes âgéesTitre : établissements d'accueilRéponse publiée le 15 juillet 2008
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18 mars 2008Rubrique : papiers d'identitéTitre : réglementationRéponse publiée le 20 mai 2008
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26 février 2008Rubrique : ésotérismeTitre : mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectairesRéponse publiée le 20 mai 2008
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5 février 2008Rubrique : produits dangereuxTitre : insecticidesRéponse publiée le 25 mars 2008
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27 novembre 2007Rubrique : impôts et taxesTitre : redevance audiovisuelleRéponse publiée le 27 mai 2008