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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Débat sur l'évolution de l'emploi industriel
- 4. Réseaux consulaires (suite) (n° 2388)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réseaux consulaires (suite) (n° 2388)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services (Suite de la discussion d'un projet de loi) (n° 2388)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 Seconde partie (suite) (n os 2070, 2132)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Accès au crédit des petites et moyennes entreprises (n o 1516)
- Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Logement et lutte contre l'exclusion (suite) (n° 1207)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (5e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)