M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 octobre 2007

Question écrite n° 6239 de M. Claude Birraux

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 30 octobre 2007
2 octobre 2007

Question écrite n° 6237 de M. Claude Birraux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 27 novembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5551 de M. Claude Birraux

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 25 mars 2008
24 avril 2007

Question écrite n° 122487 de M. Claude Birraux

Rubrique : santé

Titre : mort subite

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122486 de M. Claude Birraux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Question sans réponse
10 avril 2007

Question écrite n° 121838 de M. Claude Birraux

Rubrique : administration

Titre : services déconcentrés

Question sans réponse
3 avril 2007

Question écrite n° 121529 de M. Claude Birraux

Rubrique : administration

Titre : services déconcentrés

Réponse publiée le 15 mai 2007
20 mars 2007

Question écrite n° 120848 de M. Claude Birraux

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120836 de M. Claude Birraux

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 15 mai 2007
13 mars 2007

Question écrite n° 120356 de M. Claude Birraux

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 15 mai 2007

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