M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 novembre 2001

Question écrite n° 68929 de M. Claude Birraux

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 10 décembre 2001
12 novembre 2001

Question écrite n° 68928 de M. Claude Birraux

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 25 mars 2002
12 novembre 2001

Question écrite n° 68926 de M. Claude Birraux

Rubrique : santé

Titre : cures

Question sans réponse
8 novembre 2001

Question au Gouvernement n° 3058 de M. Claude Birraux

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections présidentielle et législatives

Question posée en séance
5 novembre 2001

Question écrite n° 68536 de M. Claude Birraux

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question sans réponse
5 novembre 2001

Question écrite n° 68534 de M. Claude Birraux

Rubrique : Etat

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 24 décembre 2001
5 novembre 2001

Question écrite n° 68533 de M. Claude Birraux

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 28 janvier 2002
5 novembre 2001

Question écrite n° 68532 de M. Claude Birraux

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 15 avril 2002
22 octobre 2001

Question écrite n° 67748 de M. Claude Birraux

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
22 octobre 2001

Question écrite n° 67747 de M. Claude Birraux

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : emploi et solidarité : personnel

Réponse publiée le 26 novembre 2001

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M. Claude Birraux

Questions posées (archives)