M. Jacques Blanc

Démocratie libérale et indépendants

Lozère (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2001 (11^e législature)

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2 mars 1998

Question écrite n° 11007 de M. Jacques Blanc

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question close sans réponse le 9 mars 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10914 de M. Jacques Blanc

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 8 mars 1999
2 mars 1998

Question écrite n° 10854 de M. Jacques Blanc

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 13 avril 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10727 de M. Jacques Blanc

Rubrique : professions sociales

Titre : éducateurs spécialisés

Réponse publiée le 11 mai 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10726 de M. Jacques Blanc

Rubrique : santé

Titre : insuffisance rénale

Réponse publiée le 1er juin 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10723 de M. Jacques Blanc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 29 juin 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9697 de M. Jacques Blanc

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 24 août 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8913 de M. Jacques Blanc

Rubrique : agriculture

Titre : prêts bonifiés

Réponse publiée le 13 avril 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8900 de M. Jacques Blanc

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 20 avril 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8783 de M. Jacques Blanc

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 1998

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M. Jacques Blanc

Questions posées (archives)