M. Jacques Blanc

Démocratie libérale et indépendants

Lozère (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2001 (11^e législature)

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12 janvier 1998

Question écrite n° 8571 de M. Jacques Blanc

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 9 novembre 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7490 de M. Jacques Blanc

Rubrique : défense

Titre : service civil

Réponse publiée le 19 janvier 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7465 de M. Jacques Blanc

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 2 mars 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7409 de M. Jacques Blanc

Rubrique : culture

Titre : maisons des jeunes et de la culture

Réponse publiée le 2 février 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7372 de M. Jacques Blanc

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe forestière

Réponse publiée le 9 février 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7371 de M. Jacques Blanc

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 2 mars 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6883 de M. Jacques Blanc

Rubrique : formation professionnelle

Titre : DIJEN

Réponse publiée le 5 janvier 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6436 de M. Jacques Blanc

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 9 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6341 de M. Jacques Blanc

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 16 février 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5413 de M. Jacques Blanc

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : cotisations

Réponse publiée le 9 février 1998

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M. Jacques Blanc

Questions posées (archives)