• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48500 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48478 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48386 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : débits de tabac

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48385 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48384 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48233 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : bassins miniers

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48231 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 6 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1519 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 5 octobre 2004

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  Question écrite n° 48172 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 5 octobre 2004

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  Question écrite n° 48087 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 18 janvier 2005