• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25117 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 24990 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24238 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : revendications

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24133 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24074 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Question sans réponse
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24035 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24029 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : baux

  Titre : charges locatives

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24027 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : industrie

  Titre : métallurgie

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22561 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22533 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 13 janvier 2004