M. Alain Bocquet

Gauche démocrate et républicaine

Nord (20^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 septembre 2010

Question écrite n° 88616 de M. Alain Bocquet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 novembre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 88457 de M. Alain Bocquet

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 21 décembre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 88431 de M. Alain Bocquet

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 4 janvier 2011
14 septembre 2010

Question écrite n° 88400 de M. Alain Bocquet

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 23 novembre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 88380 de M. Alain Bocquet

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 25 janvier 2011
14 septembre 2010

Question écrite n° 87879 de M. Alain Bocquet

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 5 juillet 2011
14 septembre 2010

Question écrite n° 87864 de M. Alain Bocquet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 7 décembre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 87797 de M. Alain Bocquet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Question close sans réponse le 21 septembre 2010
7 septembre 2010

Question écrite n° 87323 de M. Alain Bocquet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 septembre 2010

Question écrite n° 87265 de M. Alain Bocquet

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Alain Bocquet

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