M. Alain Bocquet

Gauche démocrate et républicaine
Nord (20e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (003e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur les nouvelles perspectives européennes et débat sur cette déclaration
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (002e)
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    • 1. Rappels au règlement
    • 2. Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012
    • 3. Rappels au règlement
    • 4. Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012 (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (147e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection de l'identité (vote solennel) (n° 4393)
    • 3. Renforcement de la peine d'interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants (vote solennel) (n° 4396)
    • 4. Majoration des droits à construire (Lecture définitive) (n° 4447)
  • (110e)
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    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (100e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Élection d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République
    • 3. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 4. Fixation de l'ordre du jour
    • 5. Exécution des peines (vote solennel) (n° 4112)
    • 6. Statut de la magistrature (C.M.P.) (n° 4142)
    • 7. Élection d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République (résultat du scrutin)
    • 8. Article 68 de la Constitution (n° 3948)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (080e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (loi organique et loi ordinaire) (n os 3838 et 3866) (Votes solennels)
    • 3. Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine (n° 3868) (Vote solennel)
    • 4. Encadrement des prix des produits alimentaires (n° 3745) (Vote solennel)
    • 5. Accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap (n° 3853) (Vote solennel)
    • 6. Lien de causalité entre l'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès (n° 3800)
    • 7. Débat sur la situation de l'industrie ferroviaire
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (048e)
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    • 1. Débat sur les conclusions du sommet européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011
    • 2. Projet de loi de finances pour 2011 (Seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (035e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (vote solennel) (n° 3790)
    • 4. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (108e)
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    • QUES_OSD (Questions orales sans débat)
    • 1. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (093e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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