M. Jean-Claude Bois

Socialiste

Pas-de-Calais (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1 juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 5 juin 1988 - Mandat du 6 juin 1988 (élections générales) au 1 avril 1993 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 25 juillet 1981 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 1 avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 juin 1988 au 1 avril 1993
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les fonctions de réglementation et d'exploitation dans le domaine des télécommunications en Europe
      - Du 21 décembre 1988 au 20 décembre 1989
    - Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe
      - Du 12 juillet 1997 au 16 octobre 1997
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les arts de la rue
      - Du 20 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sidérurgie
      - Du 8 décembre 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les îles anglo-normandes
      - Du 22 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 10 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les arts de la rue
      - Du 20 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 30 novembre 1999 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la fonction publique territoriale
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 11 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'enfant
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 14 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 17 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 23 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 17 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant et les petits commerces
      - Du 24 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre la toxicomanie
      - Du 25 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement et l'aide au tiers monde
      - Du 5 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la question palestinienne
      - Du 8 avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 30 novembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la sidérurgie
      - Du 8 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement du télétravail
      - Du 15 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'aménagement du territoire et la décentralisation
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 1 décembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 18 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la stratégie génétique et les applications en biotechnologie
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les assurances
      - Du 29 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction Aéronautique et les transports aériens
      - Du 11 avril 1989 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 10 mai 1989 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les productions et créations cinématographiques et audiovisuelles
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur l'arctique et l'antarctique
      - Du 10 mai 1989 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur l'évolution des professions judiciaires à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Europe éducative
      - Du 10 mai 1989 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de la musique
      - Du 26 mars 1991 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études des français détenus à l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'automobile
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes brassicoles
      - Du 29 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits des enfants et l'enfance délinquante
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la promotion des technologies et industries françaises de biens de grande consommation
      - Du 29 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le tunnel sous la manche
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France royaume de Belgique
      - Du 3 avril 2003 au 19 juin 2007
    - France principauté de Monaco
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 19 septembre 1994 au 21 avril 1997
  - Secrétaire
    - France Irlande
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France Allemagne
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume de Belgique
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 15 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 19 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France Irlande
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 20 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France principauté de Monaco
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 19 septembre 1994 au 21 avril 1997
    - France confédération Suisse
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Québec
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 2 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 27 juin 1990 au 1 avril 1993
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 25 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France royaume de Danemark
      - Du 19 avril 1989 au 1 avril 1993
    - France Roumanie
      - Du 19 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France grand-duché de Luxembourg
      - Du 18 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France République populaire de Chine
      - Du 14 décembre 1988 au 1 avril 1993
    - France Suède
      - Du 26 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France République islamique d'Iran
      - Du 19 décembre 1988 au 1 avril 1993
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 30 novembre 1996 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
      - Du 4 avril 2001 au 18 juin 2002
  - Membre suppléant
    - Conseil national des transports
      - Du 2 décembre 1988 au 1 avril 1993
    - Conseil national de l'habitat
      - Du 2 décembre 1988 au 1 avril 1993

M. Jean-Claude Bois

Fonctions (archives)