M. Daniel Boisserie

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 février 2013

Question écrite n° 19328 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 26 mars 2013
19 février 2013

Question orale sans débat n° 168 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : voirie

Titre : RD 704

Réponse publiée le 1er mars 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18363 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : sports

Titre : femmes

Réponse publiée le 9 avril 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18232 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : professions de santé

Titre : sécurité

Réponse publiée le 27 août 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18216 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : professions de santé

Titre : gynécologues

Réponse publiée le 9 avril 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18180 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Réponse publiée le 10 décembre 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17734 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 février 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16903 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 4 juin 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16902 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 4 juin 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16103 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Daniel Boisserie

Questions posées (archives)