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Réponse publiée le 18 mai 2010
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9 février 2010Rubrique : santéTitre : maladies génétiquesRéponse publiée le 27 avril 2010
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9 février 2010Rubrique : retraites : régime généralTitre : durée d'assuranceRéponse publiée le 13 avril 2010
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Réponse publiée le 6 avril 2010
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9 février 2010Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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9 février 2010Rubrique : agricultureTitre : apicultureRéponse publiée le 2 mars 2010
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26 janvier 2010Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : famille et solidarité : structures administrativesRéponse publiée le 9 mars 2010
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26 janvier 2010Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 17 août 2010
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26 janvier 2010Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais de transportRéponse publiée le 6 septembre 2011
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26 janvier 2010Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 16 mars 2010