M. Daniel Boisserie

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 novembre 2006

Question écrite n° 109434 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 26 décembre 2006
7 novembre 2006

Question écrite n° 109433 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 26 décembre 2006
7 novembre 2006

Question écrite n° 109432 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 6 février 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109431 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 26 décembre 2006
7 novembre 2006

Question écrite n° 109395 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 9 janvier 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109081 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : élevage

Titre : ânes

Réponse publiée le 23 janvier 2007
24 octobre 2006

Question écrite n° 107707 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pneumatiques

Réponse publiée le 23 janvier 2007
10 octobre 2006

Question écrite n° 106317 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 6 mars 2007
10 octobre 2006

Question écrite n° 106316 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Réponse publiée le 14 novembre 2006
10 octobre 2006

Question écrite n° 106315 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 2 janvier 2007

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M. Daniel Boisserie

Questions posées (archives)