M. Maxime Bono

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Charente-Maritime (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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31 mai 2011

Question écrite n° 109863 de M. Maxime Bono

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : psychologues

Réponse publiée le 8 novembre 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109583 de M. Maxime Bono

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 9 août 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108896 de M. Maxime Bono

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 mai 2011

Question orale sans débat n° 1443 de M. Maxime Bono

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question posée en séance
12 avril 2011

Question écrite n° 105211 de M. Maxime Bono

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 22 novembre 2011
12 avril 2011

Question écrite n° 104637 de M. Maxime Bono

Rubrique : baux

Titre : HLM

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 mars 2011

Question écrite n° 103716 de M. Maxime Bono

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Réponse publiée le 23 août 2011
8 mars 2011

Question écrite n° 101767 de M. Maxime Bono

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 5 juillet 2011
15 février 2011

Question écrite n° 100325 de M. Maxime Bono

Rubrique : sports

Titre : cyclisme

Réponse publiée le 10 mai 2011
8 février 2011

Question écrite n° 99633 de M. Maxime Bono

Rubrique : police

Titre : CRS

Réponse publiée le 3 mai 2011

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M. Maxime Bono

Questions posées (archives)