• 21 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96704 de M. Damien Abad

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : filière bois

  Question close sans réponse le 2 août 2016
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96218 de M. Damien Abad

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 12 juillet 2016
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96160 de M. Damien Abad

  Rubrique : étrangers

  Titre : réfugiés

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 10 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 95641 de M. Damien Abad

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 10 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 95601 de M. Damien Abad

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 26 avril 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 95275 de M. Damien Abad

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : décorations

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 12 avril 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 94984 de M. Damien Abad

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 12 avril 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 94949 de M. Damien Abad

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : centres médico-sociaux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 12 avril 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 94858 de M. Damien Abad

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'optique

  Réponse publiée le 2 août 2016
• 6 avril 2016

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3821 de M. Damien Abad

  Rubrique : État

  Titre : pouvoirs publics

  Question posée en séance