Mme Sabine Buis

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 juin 2015

Question écrite n° 82184 de Mme Sabine Buis

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 10 novembre 2015
9 juin 2015

Question écrite n° 81228 de Mme Sabine Buis

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 14 juin 2016
9 juin 2015

Question écrite n° 80718 de Mme Sabine Buis

Rubrique : arts et spectacles

Titre : musique

Réponse publiée le 10 novembre 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80483 de Mme Sabine Buis

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : déclarations

Réponse publiée le 5 juillet 2016
2 juin 2015

Question écrite n° 80348 de Mme Sabine Buis

Rubrique : communes

Titre : fusions

Réponse publiée le 28 juin 2016
12 mai 2015

Question écrite n° 79538 de Mme Sabine Buis

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation pour jeune enfant

Réponse publiée le 17 novembre 2015
12 mai 2015

Question écrite n° 79427 de Mme Sabine Buis

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 10 novembre 2015
28 avril 2015

Question écrite n° 78720 de Mme Sabine Buis

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Réponse publiée le 30 août 2016
21 avril 2015

Question écrite n° 78300 de Mme Sabine Buis

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
25 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2715 de Mme Sabine Buis

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Question posée en séance

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Mme Sabine Buis

Questions posées (archives)