Mme Sabine Buis

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 avril 2014

Question écrite n° 54436 de Mme Sabine Buis

Rubrique : agriculture

Titre : semences

Réponse publiée le 7 octobre 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 53987 de Mme Sabine Buis

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 22 novembre 2016
8 avril 2014

Question écrite n° 53453 de Mme Sabine Buis

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 avril 2014

Question écrite n° 53157 de Mme Sabine Buis

Rubrique : agriculture

Titre : arboriculture

Réponse publiée le 7 juillet 2015
1er avril 2014

Question orale sans débat n° 587 de Mme Sabine Buis

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 16 avril 2014
25 mars 2014

Question écrite n° 52827 de Mme Sabine Buis

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 10 mars 2015
25 mars 2014

Question écrite n° 52610 de Mme Sabine Buis

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie photovoltaïque

Réponse publiée le 19 avril 2016
11 mars 2014

Question écrite n° 51643 de Mme Sabine Buis

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 7 juillet 2015
4 mars 2014

Question écrite n° 51258 de Mme Sabine Buis

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 2 décembre 2014
18 février 2014

Question écrite n° 50396 de Mme Sabine Buis

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 2 septembre 2014

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