-
Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information commune de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation et de la Commission des affaires sociales sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
Présences en réunion -
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi et M. Patrick Bloche relative au respect de l'exception culturelle (n° 917) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information commune de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation et la Commission des affaires sociales sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
Présences en réunion -
Auditions, ouvertes à la presse, sur les accords de partenariat conclus par la Bibliothèque nationale de France (BnF) en vue de la numérisation de ses fonds :
MM. Lionel Maurel et Silvère Mercier, cofondateurs du collectif SavoirsCom1
M. Bruno Racine, président de la BnF
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Mardi 26 mars 2013Session 2012 – 2013
Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
-
Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires européennes, de Mme Androulla Vassiliou, Commissaire européenne en charge de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse
-
I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles, de Mme Androulla Vassiliou, commissaire européenne en charge de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse.
II. Examen de la proposition de résolution de Mme Annick Girardin et de M. Didier Quentin sur la réforme de la politique commune de la pêche -
I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles, de Mme Androulla Vassiliou, commissaire européenne en charge de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse.
II. Examen de la proposition de résolution de Mme Annick Girardin et de M. Didier Quentin sur la réforme de la politique commune de la pêche -
Jeudi 28 février 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
Présences en réunion
Calvados (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)